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Règlement Intérieur et Manuel des Généralités Le règlement intérieur est destiné à compléter les statuts du club pour tout ce qui concerne son organisation intérieure sans toutefois être en contradiction avec les statuts officiels déposés. Il sera mis à jour pour être adapté aux nouvelles activités et évolutions du club ainsi qu’aux changements de la règlementation cynophile. Il sera lui-même complété par un manuel d’aide à la gestion générale du club récapitulant les pratiques et usages habituels. Les différents chapitres du règlement et du manuel traiteront les sujets suivants : Administratif : Organisation des élections et cooptations – Vote - gestion des mandats. Pouvoir Autorité Décisions Organisation du comité : Répartition des rôles et responsabilités Modalités d’application des règlements. Supervision des activités et des groupes de travail. Délégation de pouvoir - Section encadrement. Cotisations Banques Assurance Signatures Subventions à donner et à recevoir. Adhérents : Groupe de travail éducation – moniteurs – horaires et organisation des leçons. Intendance : Travaux – Entretien des locaux du matériel et des terrains. Achat du matériel et des consommables. Fournisseurs Restauration Sportifs : Organisation des sections sportives. Groupes de travail – Agility – Obéissance – Ring. Organisation des concours - réception des jurys Indemnités des juges et H.A. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Règlement Intérieur - Elections et Cooptations Le comité fonctionne normalement même si le nombre maximum des 18 membres n’est pas atteint. De fait, ses décisions seront entérinées à la majorité absolue des voix si le quorum de la moitié des membres élus présents est atteint. Selon la « sensibilité » des sujets les votes peuvent se faire à bulletins secrets. En cas d’égalité du nombre de voix, la voix du Président compte double permettant de valider le vote. Le comité se renouvellera par tiers tous les deux ans, chaque tiers ne comportant pas obligatoirement 6 membres pour les raisons exposées ci-dessus. Dans ce cas, seront rééligibles les membres ayant terminé leur mandat de 6 ans ou les membres cooptés ayant pris la suite d’un mandat en cours et arrivé à échéance. Cooptations. Les cooptations faites en cours d’exercice sont présentées pour ratification lors de l’assemblée générale suivante. Cooptations pour reprise de mandat. En cas de reprise d’un mandat en cours, l’échéance sera celle du mandat original. Cooptations pour création d’une nouvelle fonction. Si la ratification est faite une année d’élection le mandat prendra effet pour 6 ans à partir de la date de l’assemblée générale. Si la ratification est faite lors d’une année sans élection, le mandat sera considéré démarrer à compter de la précédente assemblée générale avec élections, ceci dans le but de ne pas octroyer de mandat de plus de 7 ans. Les statuts du club spécifient que deux membres de la même famille ne peuvent pas faire partie du comité*. Tenu compte des mœurs modernes, la notion de famille se trouve élargie aux couples non mariés mais vivant maritalement, et par conséquences aux enfants issus de ces mêmes « familles ». Cette disposition est destinée à éviter que des intérêts communs « familiaux » viennent perturber le bon fonctionnement du comité et éventuellement de ses votes. Toutefois, si l’intérêt du club en dépend, sur présentation par un membre du comité élu en assemblée générale qui justifiera utilement sa proposition, un membre « lié » pourra être coopté à la condition d’obtenir l’unanimité des voix de tous les membres du comité et non pas seulement de ceux présents. Pour ce faire, la proposition de cooptation devra être présentée en réunion de comité au moins 2 mois avant la réunion du vote de la cooptation, afin de permettre aux membres qui ne pourraient pas être présents de voter par correspondance. Article 13 des statuts - Réunions et délibérations du Comité Le Président peut autoriser les membres du comité empêchés par cas de force majeur, à voter par correspondance, pour certaines questions dont le libellé est bien défini à l’ordre du jour. Dans ce cas la ratification éventuelle en assemblée générale sera faite à bulletins secrets après information explicite de cette situation particulière aux électeurs. * Du comité et non du bureau comme sur les statuts types « proposés » et non « imposés » par Elections. Un candidat se présente pour être élu au comité et non à un poste particulier, ensuite c’est le comité qui décide. Seuls les nominations aux postes des membres sortant pourront être mises en délibération par le nouveau comité élu. Les cas. 1) Un membre sortant se représente généralement pour reprendre le poste qu’il occupait préalablement. 2) Un membre dont la cooptation a été ratifiée est supposé prendre le poste pour lequel il avait été coopté par le comité, mais, il peut aussi être considéré comme sortant puisqu’il occupait une fonction. Soit il a repris le mandat d’un membre du comité sorti en cours d’année, Soit le comité l’a coopté pour tenir un nouveau poste nécessaire au fonctionnement du club. 3) Un nouveau candidat élu aura donc 2 possibilités : Il est élu sur sa proposition de créer un nouveau poste, il le prendra et l’intégrera tout en respectant l’organisation déjà en place. Il est élu sans proposition de projet et aspire donc à prendre un poste existant au détriment d’un candidat sortant. Si un candidat sortant n’est pas réélu le nouvel élu pourra prétendre prendre sa place. Si tous les candidats sortants sont réélus, le comité votera pour les postes disponibles à bulletins secrets. Celui qui n’obtiendra pas de poste restera membre simple du comité sans fonction. Votes. Les adhérents inscrits au club depuis plus de un an, ayant donc repris une seconde cotisation consécutive au Club, sont les électeurs du club. Statutairement les seuls votes reconnus sont les suivants : les électeurs votent pour élire les membres du comité en assemblée générale statutaire les électeurs votent pour ratifier les cooptations faites en cours d’année par le comité les électeurs votent pour les propositions faites lors des Assemblées Générales Extraordinaires les membres du comité votent pour élire le bureau et aussi si deux membres du comité postulent pour un même poste répertorié au sein du comité. les membres du comité délibèrent en réunion et votent pour entériner officiellement les décisions Dans tous les autres cas, le fait de consulter pour recueillir des opinions n’a pas valeur de vote officiel mais d’avis ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
REGLEMENT INTERIEUR Extrait Education Canine Education & Obéissance Collective
Samedi 14 h – 15 h Dimanche 10 h – 11 h L’adhésion annuelle au club permet aux adhérents de participer aux leçons d’éducation collective du samedi et dimanche. Elle comprend l’assurance de l’adhérent et de son chien, et ce, exclusivement sur le terrain d’entraînement. Le port du badge remis lors de l’adhésion est obligatoire, il est le seul garant de l’appartenance au club. Seul l’adhérent inscrit au club est assuré, et le prêt de son badge à quiconque dégage le club de toutes responsabilités. Le club pourra être fermé plusieurs week-end dans l’année, notamment pour organisation de concours. Les adhérents seront prévenus par voie d’affichage 15 jours à l’avance. Les entraînements destinés aux sports canins ne font pas partie des services que le club s’engage à donner aux adhérents. Les leçons d’éducation sont placés sous la responsabilité des membres du Comité et (ou) par délégation des membres de la Section encadrement désignés de permanence. 01 – Seuls les membres à jour de leur cotisation et pouvant justifier d’un certificat de vaccination antirabique en cours seront admis sur les terrains d’entraînement. (Badge impératif et en cas de perte de celui-ci, remplacement avec frais de 1€). 02 -Les adhérents devront se conformer aux instructions données par les responsables et aux règles générales régissant le fonctionnement du Club, en aucun cas ils n’ont le droit de s’entraîner seul sur le terrain. 03 – Le non respect des horaires perturbe l’organisation et l’entraînement des autres membres. Les retardataires ne seront admis sur le terrain qu’après acceptation du responsable présent. 04 – Les chiennes en chaleur ne pourront pénétrer dans l’enceinte du Club. 05 – Avant d’entrer sur le terrain, les chiens seront promenés à l’extérieur pour qu’ils se vident (si le chien se vide à l’intérieur du Club, le conducteur doit assurer le nettoyage immédiatement). 06 – Des poubelles sont mises à disposition pour y déposer papiers ou autres détritus. 07 – L’accès des chiens est interdit à l’intérieur du local du Club. 08 – Les chiens ne doivent pas rester attachés aux poteaux ou au grillage cernant les différentes parties du Club. 09 – Chaque conducteur doit se présenter avec l’équipement nécessaire à l’entraînement de son chien. 10 – Le matériel du Club, mis à disposition des adhérents est sous la responsabilité de chacun. A ce titre, il doit être respecté, rangé et entretenu. En cas de dégât accidentel, prévenir le responsable présent pour qu’il prenne les mesures nécessaires à éviter un accident éventuel, ou une détérioration plus importante. 11 – Aucun chien ne pourra resté sur un terrain d’entraînement hors du contrôle de son conducteur. 12 – Interdiction de fumer sur les terrains, lors des entraînements collectifs. IMPORTANT : Le manquement à ces règles peut entraîner l’exclusion d’un ou plusieurs entraînement et en cas de récidive à la radiation du Sociétaire prononcée par le Comité. NOTA Cette partie de règlement intérieur est complétée d’un additif pour la section sportive. - L’admission aux entraînements sportifs sera subordonnée à la bonne volonté d’un entraîneur qualifié et à un accord préalable du Comité, qui déterminera son choix en tenant compte des critères suivants : - - Participation aux tâches nécessaires à la vie et à la bonne renommée du Club. - Ancienneté avérée de l’adhérent. - Assiduité aux entraînements collectifs. - Compétences ou aptitudes suffisantes du conducteur. - Capacités nécessaires du chien. - Respect des horaires et du règlement.
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Groupes de Travail Les groupes de travail sont des commissions destinées à gérer différentes activités du club nécessitant une organisation spécifique ou (et) des moyens particuliers. Le président en nommera les responsables prioritairement parmi les membres du comité afin que chaque groupe y soient représentés. Le Président fait implicitement parti de tous les groupes de travail et peut intervenir souverainement dans leurs organisations et décisions s’il le juge nécessaire. Le responsable d’un groupe sera nommé en fonction de ses compétences et de son esprit de collégialité. Le président ou un vice-président peuvent être responsables d’un groupe. U n membre du comité peut faire partie de plusieurs commissions. Ces commissions officieront essentiellement dans les domaines éducation intendance et sections sportives. Chaque responsable nommera les membres de son groupe en fonction de leurs compétences qualités assiduité et de l’aide qu’ils peuvent apporter à la collectivité. L’efficacité d’un groupe dépend de la solidarité de ses membres, les individualistes en seront tenus à l’écart. Les membres des groupes de travail n’étant pas élus mais nommés pourront être révoqués* ou remplacés par le responsable du Groupe s’il le juge nécessaire. Le responsable agit en concertation avec les membres de son groupe mais ses décisions ne sont pas dictées par le vote qui ne fait pas partie des prérogatives des membres au sein des groupes de travail. Le règlement (facultatif) des groupes de travail ne peut être qu’un complément au règlement intérieur général. Il ne contient que les règles spécifiques d’organisation adaptées à l’activité particulière du groupe. Il sera proposé au Président par le responsable du groupe de travail pour expertise avant validation. Un groupe de travail peut être dissolu par le Président si son action ne correspond plus aux attentes du club. Si le responsable du groupe fait partie du comité, il y conservera sa place en tant qu’élu par l’assemblée générale. Groupes de travail des sections sportives Le responsable du groupe de travail est nommé et révocable* par le Président. Il doit être expérimenté dans l’activité ou la discipline. Son rôle est principalement administratif. Ce responsable sera prioritairement un élu du comité pour que l’activité ou la discipline y soit représentée. A défaut la discipline y sera représentée par le président. Si le responsable fait partie du comité il a délégation de signature pour les engagements en concours et les courriers officiels concernant la discipline. Le responsable du groupe de travail en nomme et révoque* les membres après concertation avec les autres membres du groupe. N.B. Dans un groupe de travail il n’y a ni vote ni élection conformément aux statuts et règlement intérieur général. Les plannings d’entraînement sont établis en tenant compte des disponibilités des terrains et des entraîneurs. Le terrain est mis à disposition des équipes temporairement ; les plannings pourront être révisés en fonction de nouveaux besoins en disponibilité du terrain. L’admission en section sportive est liée à une réglementation spécifique générale du club. Le règlement d’un groupe ne peut y contrevenir. Les responsables et membres des groupes de travail doivent veiller au strict respect du règlement afin de crédibiliser leur fonction au sein du club. En cas de manquement aux règles établies, ils pourront être révoqués* du groupe de travail et exclus de la section sportive dont ils faisaient partie. Les membres du comité et de l’encadrement font automatiquement partie de la section sportive et à ce titre peuvent bénéficier de ses avantages. Toutefois ils sont assujettis aux mêmes règlements et s’exposeront aux mêmes risques que ci-dessus pour les mêmes raisons. NOTA IMPORTANT En cas d’absence de règlement spécifique à une activité, le règlement interne général du club en tiendra lieu. * une révocation éventuelle sera faite selon les principes et esprit de l’article 9 des statuts du club.
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Groupe Travail Education Rappel du Règlement Intérieur Général : Le responsable du groupe de travail est nommé et révocable* par le Président. Il doit être expérimenté dans l’activité ou la discipline. Son rôle est principalement administratif. Ce responsable sera prioritairement un élu du comité pour que l’activité ou la discipline y soit représentée. A défaut l’activité ou la discipline y sera représentée par le président. . Le responsable du groupe de travail en nomme et révoque* les membres après concertation avec les autres membres du groupe. N.B. Dans un groupe de travail il n’y a ni vote ni élection conformément aux statuts et règlement intérieur général. Le règlement (facultatif) des groupes de travail ne peut être qu’un complément au règlement intérieur général. Il ne contient que les règles spécifiques d’organisation adaptées à l’activité particulière du groupe. Il sera proposé au Président par le responsable du groupe de travail pour expertise avant validation. Rôle du Groupe Travail Education. Les membres du groupe de travail organisent la gestion générale des activités des adhérents du week-end : Accueil – Renseignements aux adhérents Inscriptions des nouveaux adhérents Diffusion du règlement adhérent Diffusion du livret adhérent Gestion des badges. Affichage des informations adhérents. Moniteurs – Ils élaborent le programme d’apprentissage progressif des exercices d’éducation. Ils déterminent le nombre des ateliers nécessaires et des différents exercices à y travailler. Ils élaborent le livret des « techniques conseillées » destiné aux moniteurs Ils nomment les moniteurs en fonction de leur compétence de leur disponibilité et de leur bon vouloir. Ils organisent la formation des apprentis moniteurs. Ils établissent le planning moniteurs en fonction des possibilités prévisionnelles de chacun. Ils répartissent les moniteurs par atelier dans un esprit de polyvalence. Ils inscrivent au planning les responsables de leçon par atelier. Ils organisent une rotation des responsables de leçon par atelier afin d’harmoniser les compétences de tous. Ils organisent des réunions avec les moniteurs. Ils révoquent* les moniteurs qui ne respecteraient pas les consignes ou l’esprit du G.T.E. Moniteurs : 1) ils remettent leurs plannings personnels prévisionnels de présence du mois suivant dès que possible. 2) ils seront responsables de leçon à tour de rôle afin d’harmoniser les compétences de tous les moniteurs. 3) s’ils n’ont pas remis leurs feuilles de planning préalablement, ils se mettront à disposition du membre du GTE présent mais ne pourront en aucun cas remplacer un responsable de leçon prévu. Moniteurs apprentis : 1) ils sont « coachés » par un moniteur expérimenté pendant leur apprentissage. 2) ils n’officient jamais en Atelier initiation. 3) ils continueront éventuellement à participer aux leçons des ateliers supérieurs en tant qu’élève 4) ils seront nommés Moniteur lorsqu’ils auront acquit l’expérience suffisante. Agility débutant du week-end : L’activité Agility débutant est gérée par son responsable au comité. * une révocation éventuelle sera faite selon les principes et esprit de l’article 9 des statuts du club --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Règlement Intérieur Général – Accès à la Section Sportive Critères d’admission Etre proposé exclusivement par le responsable du groupe de travail concerné (GTA-GTO-GTR) aux membres du comité en charge de l’activité adhérents au GTE. La proposition sera acceptée si aucune objection n’est retenue en fonction des critères suivants. Ancienneté avérée soit minimum plus d’un an d’inscription au club. Participation aux tâches nécessaires à la vie du Club et à sa bonne renommée. Assiduités aux séances d’entraînement du week-end. Respect des horaires et du règlement intérieur. Volonté affirmée d’entraide. Etre adhérent de la SCIF (à jour de cotisation de l’année en cours). Compétences ou aptitudes suffisantes du conducteur. Capacités nécessaires du chien dans la discipline concernée. Nota : Les membres du comité et de la section encadrement font partie d’office de la section sportive. Dans le cadre de l’activité sportive concernée ils dépendent de l’autorité du responsable du groupe de travail et doivent respecter les règles d’organisation (horaires) et de discipline établies. Par ce fait ils ne peuvent pas inviter d’adhérents eux-mêmes aux entraînements de la semaine. Le non respect de ces consignes pourra conduire à l’exclusion de la section sportive et à ne pas obtenir de licence sportive par le club pour l’année suivante.
Devoirs des membres de la section sportive. Adhésion pleine et entière aux différents objectifs du Club. Participer régulièrement aux différentes activités du Club (Leçon éducation, entretien, nettoyage, travaux divers). Entraîner obligatoirement sous contrôle d’un membre du comité ou de l’encadrement ayant fonction d’entraîneur. Respecter les horaires d’entraînement réservés à la discipline pratiquée. Faire preuve d’esprit sportif et de solidarité de groupe. S’astreindre à suivre l’entraînement des autres participants dans un but de progrès et d’entraide réciproque et ne pas se contenter d’une courte apparition pour entraîner uniquement son chien. | |||||||||||||
